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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM
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MICROSEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROSEM
RIBOULEAU MONOSEM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1550358
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019

Présentation de la marque MICROSEM

Déposée le 11 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM domicilié(e) 12 rue Edmond Ribouleau - 79240 - LARGEASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 620 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROSEM est expirée depuis le 11 septembre 2019.

RIBOULEAU MONOSEM a également déposé les autres marques suivantes : MULTICROP , MonoV , NG Plus , NG + , SUPER-PREFER , FERTICROP , SUPER-CROP , MONOSEM


RIBOULEAU MONOSEM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 12 rue Edmond Ribouleau - 79240 - LARGEASSE - France - SIREN 626620116


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146509 - Publication au BOPI 1999-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 2 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°498710 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407190 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 7 avril 2017 - Changement de forme juridique n°698068 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-07

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);machines et instruments agricoles; couveuses pour les oeufs